Cherche renseignements sur Sole proprietorships

[Laurent974]

Salut !

Avant de me taper la traduction de moult sites US où je trouverai peut-être les réponses, quelqu'un pourrait-il faire office de raccourci ?

1. Quel est svp le plafond de CA de la "sole proprietorship" ? (si il y en a un)
   
   
2. Comme il n'y a pas d'impôt sur les revenus personnels en Floride et dans quelques autres Etats des USA, est-ce à dire que ces entreprises "sole proprietorships" sont des "paradis fiscaux" ? N'y a t-il pas tout de même un petit impôt à verser quelque part ? (pour "compenser" le fait qu'il n'y a pas d'impôt sur les revenus pour "imposer" ces "sole proprietorships")
   
   
3. Qu'en est-il de la TVA (ou équivalents de la TVA) pour ces "sole proprietorship" ?

[FAB]

Je ne comprends pas ta question.

Veux tu parler d'une LLC avec un seul owner ?

Si c'est le cas, ca marche exactement comme une LLC normale.
Et pas de TVA sur les services ici, ni sur les ventes online dans un autre état que celui du siege social de la company qui vends.

[Laurent974]

Non, la Sole Proprietorship état-unienne n'est pas la LLC avec un seul owner.
La Sole Prop est à peu près l'équivalente de l'EI française (l'Entreprise individuelle française), c'est à dire :
- une entreprise qui se confond avec son patrimoine personnel,
- où la responsabilité juridique de l'entreprise se confond avec la responsabilité juridique de la personne physique

https://frenchmorning.com/les-types-d%E ... tats-unis/

En France, il y a un plafond de Chiffre d'Affaire car l'EI bénéficie d'un régime fiscal très favorable. Au delà de ce plafond de CA, on est obligé de transformer l'EI en une autre structure forcément moins favorable.

Comme en Floride il n'y a pas d'impôt sur les revenus (IR), cela pourrait signifier que les bénéfices des Sole Prop sont totalement exonérés d'impôt. Si ça se confirme, la Sole Prop est donc un paradis fiscal pour les floridiens et pour les gens de 3 ou 4 autres Etats des USA où il n'y a pas non plus d'IR.
Evidemment, ce type d'entreprise ne s'adresse qu'aux gens qui sont sûrs de ne pas faire de pertes, et sûrs de ne pas se coltiner un procès car en cas de condamnation en justice, les débiteurs se serviront sur ton patrimoine personnel.

[Laurent974]

J'oubliais : l'EI de Fr ne connait pas la TVA.

[triples x]

J'oubliais : l'EI de Fr ne connait pas la TVA.

ah bon depuis quand ?

[triples x]

J'oubliais : l'EI de Fr ne connait pas la TVA.

ah bon depuis quand ?

l'EI , Une entreprise individuelle , pas l'état islamique !

tu confond pas avec un auto-entrepreneur ?

[Laurent974]

J'oubliais : l'EI de Fr ne connait pas la TVA.

ah bon depuis quand ?

Pourquoi tu ris ?
Réponse : Depuis des lustres.
Voila ce qu'il faut inscrire sur ses factures : "TVA non applicable selon article 293 B du code général des impôts."

tu confond pas avec un auto-entrepreneur ?

Non.
L'auto-entrepreneur c'est la personne physique qui dirige son entreprise individuelle.
L'entreprise individuelle, c'est la personne morale qui est dirigée par l'auto-entrepreneur.

l'EI , Une entreprise individuelle , pas l'état islamique !

Là par contre, tu as raison.
L'EI française, c'est encadré par la loi conçue par les législateurs.
Ton EI, c'est encadré par la loi des crapules qui font parler un pseudo dieu.

[triples x]

J'oubliais : l'EI de Fr ne connait pas la TVA.

ah bon depuis quand ?

Pourquoi tu ris ?
Réponse : Depuis des lustres.
Voila ce qu'il faut inscrire sur ses factures : "TVA non applicable selon article 293 B du code général des impôts."

tu confond pas avec un auto-entrepreneur ?

Non.
L'auto-entrepreneur c'est la personne physique qui dirige son entreprise individuelle.
L'entreprise individuelle, c'est la personne morale qui est dirigée par l'auto-entrepreneur.

l'EI , Une entreprise individuelle , pas l'état islamique !

Là par contre, tu as raison.
L'EI française, c'est encadré par la loi conçue par les législateurs.
Ton EI, c'est encadré par la loi des crapules qui font parler un pseudo dieu.

cest une blague ?
A niveau de la TVA, à l'exception des auto- et micro-entreprises et des entreprises de CA inférieur au seuil micro opérant en franchise en base de TVA, il n'y a pas de petites ou grandes entreprises : tout le monde est assujetti aux mêmes règles et obligations, que vous soyez une multinationale brassant des milliards d'Euros ou bien un simple freelance avec un CA de 40 000 Euros.

voila pourquoi je rigole,

toute ma vie j'ai ouvert des société, et des EI , et la tu n'ecris rien , tu crois que tu va encaiser HT ?
tu devrais te rapprocher d'un expert comptable,

[Laurent974]

@ triples x :
Tu ne vois pas qu'on parle de la même chose ? (ou à peu près)
En plus, je t'ai donné un numéro de loi du code général des impôts. Je t'ai donné la formulation qu'il faut recopier dans ses factures. Ca devrait te suffire comme preuve.

Nota pour l'admin : c'est pas moi qui ait commencé à parler d' Etat Islamique ...

- Verset 1 : L'entreprise individuelle est un statut, c'est à dire une forme juridique d'entreprise.
- Verset 2 : La micro-entreprise et l'auto-entreprise sont des régimes fiscaux et sociaux.

Donc : une entreprise individuelle en micro-entreprise ne s'occupe pas de TVA.

Cela dit, JE M'EN FOUS COMME DE L'AN 40. Je ne veux plus avoir affaire à l'EI de France ni à son CORAN, hmm pardon je confonds tout le temps les deux Etats et les deux bouquins, je rectifie : (...) ni à son GCI.

Ma préoccupation c'est la Sole Proprietorship des USA.

Bon, tant pis, je vais me taper 2 heures de recherches et de traductions ...

[triples x]

@ triples x :
Tu ne vois pas qu'on parle de la même chose ? (ou à peu près)
En plus, je t'ai donné un numéro de loi du code général des impôts. Je t'ai donné la formulation qu'il faut recopier dans ses factures. Ca devrait te suffire comme preuve.

Nota pour l'admin : c'est pas moi qui ait commencé à parler d' Etat Islamique ...

- Verset 1 : L'entreprise individuelle est un statut, c'est à dire une forme juridique d'entreprise.
- Verset 2 : La micro-entreprise et l'auto-entreprise sont des régimes fiscaux et sociaux.

Donc : une entreprise individuelle en micro-entreprise ne s'occupe pas de TVA.

Cela dit, JE M'EN FOUS COMME DE L'AN 40. Je ne veux plus avoir affaire à l'EI de France ni à son CORAN, hmm pardon je confonds tout le temps les deux Etats et les deux bouquins, je rectifie : (...) ni à son GCI.

Ma préoccupation c'est la Sole Proprietorship des USA.

Bon, tant pis, je vais me taper 2 heures de recherches et de traductions ...

verset 1 oui
verset 2 non

on parle de la même chose oui la TVA , mais tu na pas compris qui peux ne pas l'applique, en Francais ,
alors dans une autre langue .....

je ne te donnerai des cours de Francais , mais la pour le coups tu as faux,

[Laurent974]

Bon sang me voilà reparti pour une tirade ...

(...) tu na pas compris qui peux ne pas l'applique, en Francais ,
alors dans une autre langue .....
je ne te donnerai des cours de Francais (...)

Tu as raison, je commence à vieillir, mes connexions neuronales se relâchent.
Comme je n'ai pas compris si tu voulais dire : "je ne te donnerai pas ..." ou "je te donnerai ..." des cours de français, alors dans le doute, je fais comme si tu ne m'en donneras pas. Par contre, si quelqu'un d'autre voulait me donner les bases de cette belle langue française qui n'est pas ma langue maternelle (!!!), je le lui en serais gré. Que l'on me donne aussi des cours d'anglais, d'allemand, de latin, de chinois, et même de créole. J'ai beaucoup perdu ces dernières années (à force d'essayer de maîtriser le français, mais en vain ...).

Comme ma cervelle atteinte d'oligophrénie est un peu défaillante, je me suis dit :

"Allons chercher des sources à la base, là où il n'y pas de risques de mauvaises interprétations" : chez ces messieurs dames du gouvernement, puisque ce sont eux qui ont tout conçu.

En effet, inutile de citer les articles de presse des journaleux et journalopes car ils ne valent pas un clou pour la plupart. La preuve : Ils se contredisent (du moins ils se contredisent en apparence, car ils ne définissent pas, il ne classifient pas de façon claire, ordonnée, méthodique. Parfois même, ils se plantent totalement. N'importe qui (y compris moi) peut donc prendre à titre de prétendue preuve un de ces torchons bien sélectionné.

Cette page internet (cliquez, cliquez) est un vrai équivalent de "hadith" : c'est l'exégèse on ne peut plus officielle du CGI et des autres codes de lois. C'est comme si le prophète muham'mad avait parlé et que l'imam ???? ??????? (al-Boukhârî) avait rapporté ses propos. C'est donc 'du lourd". Voila la sainte vérité incontestable, quasiment incréée :
https://www.economie.gouv.fr/entreprises/entreprise-choisir-statut-juridique
cliquez, cliquez, c'est magique, quand c'est bleu et souligné, ça permet d'arriver dans une autre dimension (comme dans les films de science fiction).

On y voit in extenso (ce "in extenso" n'est pas de l'anglais, ni même "in the extenso" qui n'existe pas non plus en anglais, c'est une locution latine adverbiale et adjective, je le dis car je constate que la dialectique est très importante pour les membres de ce forum qui estiment à juste titre que je devrais apprendre le français, je fais donc très attention à mon vocabulaire) ... on y voit donc que les statuts juridiques des entreprises françaises sont exclusivement :

• Entreprise individuelle (EI)
• Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
• Société à responsabilité limitée (SARL)
• Société anonyme (SA)
• Société par actions simplifiée (SAS)
• Société en nom collectif (SNC)

Bigre et diantre : RIEN d'AUTRE ! Il y en existe bien quelques autres qui ne figurent pas dans cette liste, mais ce sont des sous-catégories de celles-ci qui sont les grandes catégories. Pour rappel : il s'agit des grandes catégories in extenso, en entier, en totalité, de façon exhaustive ...

Pas la moindre trace de "micro-entreprise" et de "auto-entreprise" parmi les statuts juridiques d'entreprise ... (ni dans les grandes catégories, ni dans les sous-catégories) ...
... et pour cause, ce sont des régimes. [pas des régimes de bananes, je vous vois venir sur ce coup bande de rwacisss ...]

PREUVE un peu plus bas, dans la même page, dans la sourate, pardon dans le chapitre Entreprise individuelle (EI) [pas Etat Islamique hein, je vous vois venir sur ce coup là bande de sionissss de la CIA et du MOSSAD...] :

Copier-coller de la preuve :

Le REGIME de la micro-entreprise (anciennement auto-entreprise) appartient à cette catégorie.

Le régime, le régime, le régime, le régime, le régime, le régime, le régime, le régime ...

MERDALOR !!! Le verset 2 rapporté par le planteur de bananes du 974 était donc vrai ???
Verset 2 : La micro-entreprise et l'auto-entreprise sont des régimes fiscaux et sociaux
Bin oui ...
Le allah qui a pondu ce verset est bien akbarrrr : omnipotent, omni-violeur, omni-esclavagiste, omniscient surtout car il a dit "régime"...


Comme cette affaire de religion est très compliquée, pardon je reprends : Comme cette affaire de statuts et de régimes est très compliquée, il faut faire des allégories pour aider à comprendre :

Le statut des entreprises, c'est un peu comme les véhicules. Il y a des berlines, des pick-up, les tracteurs, des coupés sportifs, des engins de chantier, des petites citadines, des camions, des F1, etc.

Le régime des entreprises, c'est un peu comme le type de moteur. Il y a des moteurs à essence, des moteurs à gazole, des moteurs à essence/alcool, des moteurs électriques, les moteurs hybrides, des moteurs à essence/gaz, etc.

C'est ainsi qu'il existe par exemple des véhicules du type tracteur agricole qui fonctionnent avec des moteurs à gazole. Ce carburant pouvant même être du gazole agricole non-taxé !!!

Pareil au niveau des entreprises :
Il existe des entreprises qui ont le STATUT d' EI qui fonctionnent sous le REGIME de la "micro-entreprise". Ce régime peut bénéficier de l'exonération de la TVA.



Et à cause de ces conneries, je n'ai toujours pas cherché et traduit pour savoir si la Sole Proprietorship aurait un plafond de CA, si elle bénéficie vraiment de l'exonération floridienne de l'IR, et si elle bénéficie de l'exonération de TVA (ou équivalent US de TVA) ...
(apprenez moi l'anglais svp, avec un marteau si nécessaire, parce que pour la maîtrise de la langue française je suis un peu limité)



PS pour FAB l'admin : Finalement, tu as raison. Il est très bien ton système où on ne peut ni modifier, ni supprimer ses messages.

[triples x]

Bon sang me voilà reparti pour une tirade ...

(...) tu na pas compris qui peux ne pas l'applique, en Francais ,
alors dans une autre langue .....
je ne te donnerai des cours de Francais (...)

Tu as raison, je commence à vieillir, mes connexions neuronales se relâchent.
Comme je n'ai pas compris si tu voulais dire : "je ne te donnerai pas ..." ou "je te donnerai ..." des cours de français, alors dans le doute, je fais comme si tu ne m'en donneras pas. Par contre, si quelqu'un d'autre voulait me donner les bases de cette belle langue française qui n'est pas ma langue maternelle (!!!), je le lui en serais gré. Que l'on me donne aussi des cours d'anglais, d'allemand, de latin, de chinois, et même de créole. J'ai beaucoup perdu ces dernières années (à force d'essayer de maîtriser le français, mais en vain ...).

Comme ma cervelle atteinte d'oligophrénie est un peu défaillante, je me suis dit :

"Allons chercher des sources à la base, là où il n'y pas de risques de mauvaises interprétations" : chez ces messieurs dames du gouvernement, puisque ce sont eux qui ont tout conçu.

En effet, inutile de citer les articles de presse des journaleux et journalopes car ils ne valent pas un clou pour la plupart. La preuve : Ils se contredisent (du moins ils se contredisent en apparence, car ils ne définissent pas, il ne classifient pas de façon claire, ordonnée, méthodique. Parfois même, ils se plantent totalement. N'importe qui (y compris moi) peut donc prendre à titre de prétendue preuve un de ces torchons bien sélectionné.

Cette page internet (cliquez, cliquez) est un vrai équivalent de "hadith" : c'est l'exégèse on ne peut plus officielle du CGI et des autres codes de lois. C'est comme si le prophète muham'mad avait parlé et que l'imam ???? ??????? (al-Boukhârî) avait rapporté ses propos. C'est donc 'du lourd". Voila la sainte vérité incontestable, quasiment incréée :
https://www.economie.gouv.fr/entreprises/entreprise-choisir-statut-juridique
cliquez, cliquez, c'est magique, quand c'est bleu et souligné, ça permet d'arriver dans une autre dimension (comme dans les films de science fiction).

On y voit in extenso (ce "in extenso" n'est pas de l'anglais, ni même "in the extenso" qui n'existe pas non plus en anglais, c'est une locution latine adverbiale et adjective, je le dis car je constate que la dialectique est très importante pour les membres de ce forum qui estiment à juste titre que je devrais apprendre le français, je fais donc très attention à mon vocabulaire) ... on y voit donc que les statuts juridiques des entreprises françaises sont exclusivement :

• Entreprise individuelle (EI)
• Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
• Société à responsabilité limitée (SARL)
• Société anonyme (SA)
• Société par actions simplifiée (SAS)
• Société en nom collectif (SNC)

Bigre et diantre : RIEN d'AUTRE ! Il y en existe bien quelques autres qui ne figurent pas dans cette liste, mais ce sont des sous-catégories de celles-ci qui sont les grandes catégories. Pour rappel : il s'agit des grandes catégories in extenso, en entier, en totalité, de façon exhaustive ...

Pas la moindre trace de "micro-entreprise" et de "auto-entreprise" parmi les statuts juridiques d'entreprise ... (ni dans les grandes catégories, ni dans les sous-catégories) ...
... et pour cause, ce sont des régimes. [pas des régimes de bananes, je vous vois venir sur ce coup bande de rwacisss ...]

PREUVE un peu plus bas, dans la même page, dans la sourate, pardon dans le chapitre Entreprise individuelle (EI) [pas Etat Islamique hein, je vous vois venir sur ce coup là bande de sionissss de la CIA et du MOSSAD...] :

Copier-coller de la preuve :

Le REGIME de la micro-entreprise (anciennement auto-entreprise) appartient à cette catégorie.

Le régime, le régime, le régime, le régime, le régime, le régime, le régime, le régime ...

MERDALOR !!! Le verset 2 rapporté par le planteur de bananes du 974 était donc vrai ???
Verset 2 : La micro-entreprise et l'auto-entreprise sont des régimes fiscaux et sociaux
Bin oui ...
Le allah qui a pondu ce verset est bien akbarrrr : omnipotent, omni-violeur, omni-esclavagiste, omniscient surtout car il a dit "régime"...


Comme cette affaire de religion est très compliquée, pardon je reprends : Comme cette affaire de statuts et de régimes est très compliquée, il faut faire des allégories pour aider à comprendre :

Le statut des entreprises, c'est un peu comme les véhicules. Il y a des berlines, des pick-up, les tracteurs, des coupés sportifs, des engins de chantier, des petites citadines, des camions, des F1, etc.

Le régime des entreprises, c'est un peu comme le type de moteur. Il y a des moteurs à essence, des moteurs à gazole, des moteurs à essence/alcool, des moteurs électriques, les moteurs hybrides, des moteurs à essence/gaz, etc.

C'est ainsi qu'il existe par exemple des véhicules du type tracteur agricole qui fonctionnent avec des moteurs à gazole. Ce carburant pouvant même être du gazole agricole non-taxé !!!

Pareil au niveau des entreprises :
Il existe des entreprises qui ont le STATUT d' EI qui fonctionnent sous le REGIME de la "micro-entreprise". Ce régime peut bénéficier de l'exonération de la TVA.



Et à cause de ces conneries, je n'ai toujours pas cherché et traduit pour savoir si la Sole Proprietorship aurait un plafond de CA, si elle bénéficie vraiment de l'exonération floridienne de l'IR, et si elle bénéficie de l'exonération de TVA (ou équivalent US de TVA) ...
(apprenez moi l'anglais svp, avec un marteau si nécessaire, parce que pour la maîtrise de la langue française je suis un peu limité)



PS pour FAB l'admin : Finalement, tu as raison. Il est très bien ton système où on ne peut ni modifier, ni supprimer ses messages.

je ne te donnerai pas !
pour les autres langues je ne sais pas encore.