Passer du E2 à...

[Nexus]

Bonjour à tous,

je me posais quelques questions que l'on aborde pas en général, en effet, une fois le visa E2 obtenu et une fois sur place aux USA:

- Logiquement si on revends le business, on est obligé de quitter le territoire ??? Même avant la fin du visa ? Si c'est bien ça de quel délai on dispose? (genre 90 jours ? comme un touriste ?)

- En parallèle si tu es titulaire du E2 tu n'as pas le droit de travailler ailleurs que l'entreprise pour laquelle tu as eu le E2, mais dans la même optique si tu arrêtes ton entreprise (revente) en parallèle rien ne t'empêche de chercher un employeur pour te sponsoriser car tu es déjà sur place ???
Si oui quel visa cet employeur doit demander pour toi ? (ça vous semble faisable ?)

Merci pour votre aide

[Guarara]

Bonjour,

Dans votre dossier de visa E2, au chapitre 6 de la déclaration DS 156E, si votre visa E2 vous a été donné pour un objet plus large que celui du business que vous avez vendu, et si vous avez encore la société sur laquelle repose le visa E2, je dirais que vous pouvez continuer à faire du business aux US, à employer des salariés.
Mais en règle générale, un visa E2 = un business... si le business pour lequel vous avez eu le E2 est vendu, le E2 tombe.

Il y a d'autres visas pour continuer de travailler aux US.
Je vous invite à consulter Estelle Berenbaum (les coordonnées sont sur la home page du forum) qui saura vous répondre.
Ne restez pas trop longtemps aux US avec votre E2 périmé !

[Florian]

Bonjour Nexus,

Vendre le « business » est une chose, vendre la société E-2 en est une autre. Si vous vous séparez de la société E-2 votre visa E-2 n’a plus lieu d’être. Il n’existe pas délai supplémentaire avant de devoir quitter le territoire contrairement a d’autres visas (J ou F). Si vous gardez la société E-2, que vendez votre business uniquement, que vous réinvestissez dans une autre opération [Edité par le moderateur: DANS LE MEME DOMAINE D'ACTIVITE]et que vous maintenez assez d’activité et de personnel sous la société E-2 vous pourriez argumenter que l’activité de la société a simplement été réorganisée et conserver ainsi votre visa.

Etant sous statut aux Etats-Unis vous pouvez faire une demande de changement de statut vers un autre type de visa temporaire ou même une demande d’ajustement de statut vers un carte verte si vous trouvez une entreprise prête à vous sponsoriser (et que vous remplissez les critères requis évidemment).

Cordialement,

Florian

[FAB]

Petite precision qu'il est bon de rappeler, le réinvestissement doit se faire dans le meme secteur d'activite.
D'apres les textes de loi et des cas precis connus, si il y a "changement substantiel d'activite" le visa E2 initialement donné tombe.

[Florian]

Bonsoir Fab,

L’objet principal de mon post visait a insister sur la différence entre la vente de la société E-2 et la vente de l’activité en elle-même. Je réalise cependant avoir manqué de précision – permettez moi d’y remédier :

(1) En cas de vente de la société E-2 le propriétaire de la société qui se trouve au Etats-Unis sous statut E-2 perdra ce statut ;

(2) En cas de vente de l’activité le détenteur du visa E-2 devra déterminer si cela constitue un changement substantiel ou non dans les termes de son Visa (le maintient ou non du domaine d’activité sera un des critères – Fab, je vous rejoins sur ce point). Si le changement est non-substantiel le détenteur du visa n’aura rien a faire. Si le changement est substantiel le visa E-2 initial ne tombera pas a la condition que le détenteur de celui-ci fasse valider la nouvelle activité (et démontre que les critères du E-2 sont toujours réunis) par les services d’immigration aux Etats Unis ou auprès du poste consulaire dont il dépend.

Cela étant, quelques détenteurs de visa E-2 qui désiraient renouveler leurs visas pour lesquels il aurait pu être argumenté que la société avait connu un changement substantiel et, je touche du bois, les services d’immigration ont jusqu'à présent basés leurs décisions sur la situation de la société au jour de la demande de renouvellement. Je ne doute pas que certaines personnes aient eu leurs visas annulés pour ne pas avoir annoncé un changement substantiel affectant les termes du visa mais d’expérience il apparait qu’a partir du moment ou le changement est bien expliqué, que la société fonctionne, affiche des résultats positifs et emploie des américains le statut E-2 sera étendu (ou le visa renouvelé).

Cordialement,

Florian

[FAB]

Nous sommes d'accord.