Qui vit "à cheval" en France et aux USA ?

[Laurent974]

Hi !

Question fiscalité :

Y aurait-il ici un français qui vit annuellement et de façon alternée en France et aux USA ? ...
... sans dépasser (de façon préméditée évidemment) 182 jours de présence annuelle dans l'un et l'autre pays ...
... et aussi en vivant systématiquement chaque année un peu plus longtemps aux USA qu'en France ...
Cela l'obligerait en théorie à passer au minimum 2 jours dans un pays tiers, ou plus raisonnablement pour être réaliste : quelques semaines ou quelques mois dans un pays tiers (afin d'éviter "d’emplafonner" par accident ces durées).

Peut-être même que cette personne aurait une entreprise mise en gérance dans un autre pays, ou des parts ou des actions d'entreprise(s) dans cet autre pays, qui lui rapportent davantage que ses revenus français ?
(si toutes ces conditions étaient réunies, ce ne serait évidemment pas du tout un hasard, et cette personne saurait exactement pourquoi je pose cette question)



Réponse en MP éventuellement.



-

Seulement pour les curieux :

C'est une question dont les "tenants et aboutissants" sont très techniques. Si quelqu'un est dans ce cas (forcément de façon préméditée, très probablement conseillé préalablement en cela par un spécialiste), cela m'évitera de me taper 33 pages très chiantes de la VERSION CONSOLIDEE DE LA CONVENTION FRANCO-AMERICAINE DU 31 AOUT 1994 MODIFIEE PAR LES AVENANTS DU 8 DECEMBRE 2004 ET DU 13 JANVIER 2009 dont le titre est :

CONVENTION ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE EN VUE D'EVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS ET DE PREVENIR L'EVASION ET LA FRAUDE FISCALES EN MATIERE D'IMPOTS SUR LE REVENU ET SUR LA FORTUNE (ENSEMBLE UN PROTOCOLE)

SIC !!!

[Laurent974]

Si il y avait la possibilité de modifier ses messages j'aurais transformé celui-ci

Y aurait-il ici un français qui vit annuellement et de façon alternée en France et aux USA ? ...

en :

Y aurait-il ici un français qui vit de façon alternée en France et aux USA au cours de l'année ? ...

Si l'administrateur peut s'en charger, je lui en saurais gré. Dans ce cas, tu pourrais supprimer ce message qui donc n'aurait plus lieu d'être.

[Alain]

A ma connaissance , Laeticia Halliday

[SONNY]

A ma connaissance , Laeticia Halliday

Sinon y'a les cow-boys et les gardians qui vivent à cheval en France et aux USA

[Laurent974]

Oui mais les cowboys et les gardians payent des impôts !!!

Quant à la Laetitia, je dis "laie-ticia alidé" ...
Et le joni aussi ... c'est joni alidé ...

Bon, on va encore penser que je suis excessif, je devrai encore ajouter un truc à ma signature ...
Que les capteuses d'héritage ne lisent pas mes messages et ne ne répondent pas !

[Alain]

Un bon avocat fiscaliste international s impose !

C est trop compliqué selon les cas particuliers !

[doctor0675]

Bonjour Laurent, je veux bien te répondre mais pose ta question plus précisément.

Pour info :

Si tu réponds à un seul de ces critères :

1. ton foyer familial est la France.
2. tu résides plus de 183 jours par an en métropole.
3. ton activité professionnelle principale est exercée en France
4. tu disposes de la majorité de tes centres d’intérêts économiques en France.

==> Alors tu es fiscalement domicilié en France.

N.B. La durée de 183 jours n'est donc pas un critère unique. Loin s'en faut.

[Laurent974]

Bonjour Laurent, je veux bien te répondre mais pose ta question plus précisément.

Pour info :

Si tu réponds à un seul de ces critères :

1. ton foyer familial est la France.
2. tu résides plus de 183 jours par an en métropole.
3. ton activité professionnelle principale est exercée en France
4. tu disposes de la majorité de tes centres d’intérêts économiques en France.

==> Alors tu es fiscalement domicilié en France.

N.B. La durée de 183 jours n'est donc pas un critère unique. Loin s'en faut.

Salut herr doktor !


Je connais évidemment le 4B alinéa 1 et ses sous alinéa a, b, et c du CGI ! c'est le B A BA !

J'imaginais le cas d'une personne :

• 4B 1a' : qui n'a pas son foyer en France (il n'y a pas laissé son épouse ou sa "pacsée" ou ses enfants)
  4B 1a'' : qui passe moins de 183 jours en France (il y passe donc moins de la moitié de l'année)
  
  
• 4B 1b : dont l'activité professionnelle principale ne serait pas en France (disons qu'elle est aux Bahamas puisque n'ayant plus la moindre activité professionnelle en France, le peu d'activité qu'il aurait aux Bahamas constituerait forcément son activité principale)
  
  
• 4B 1c : dont le centre d'intérêt économique ne serait pas en France (disons qu'il serait aux Bahamas puisque c'est là qu'il gagne le plus d'argent et c'est là qu'il travaille réellement de temps en temps).

Cette personne fictive partagerait son temps entre :
- la France, les USA, (pendant moins de 183 jours dans chacun de ces 2 pays)
- d'autres pays accessoirement, mais surtout les Bahamas où se trouve son entreprise qu'il met en gérance et où il va travailler réellement de temps en temps.

Il est précisé aussi que lorsqu'il est aux USA, ce personnage fictif ne travaille pas. Il y est sous statut ESTA ou visa de tourisme. Quand il est aux USA, il ne gère pas son entreprise des Bahamas à distance par internet, car ce serait du travail dissimulé selon la législation US. Tout au plus, il reçoit et envoie des e-mails professionnels comme tout touriste y a droit dans tous les pays du monde. C'est pourquoi son gestionnaire des Bahamas est un vrai gérant qui travaille.

M'enfin comme disait Gaston ... je ne crois pas qu'un tel personnage existe, surtout dans ce forum. En revanche, il y a peut-être des situations qui y ressemblent. Cela me permettrait (pour satisfaire ma curiosité débordante) de savoir comment réagit le fisc US et le fisc FR en pareil cas ... (et si d'ailleurs ils réagissent ...).

La situation fictive que je décris serait TO-TA-LE-MENT légale (à ma connaissance, selon mes investigations).
En revanche, il n'est pas impossible que certains français (qui ne réunissent pas totalement ces conditions mais s'en approchent) parviennent à bénéficier des avantages que cela apporte, mais sans que cela soit tout à fait dans la parfaite légalité. Je suis intéressé par ces cas de certains français qui auraient une roue qui mord la ligne jaune continue. Le but étant de déterminer le niveau de surveillance du fisc et sa marge de tolérance ...
Connaissant la marge de tolérance des autres qui sont quasiment en état d'indélicatesse mais pas tout à fait, cela me permettrait de savoir si ce personnage fictif (qui lui est parfaitement en règle) serait objet de suspicions, de surveillance, voire même d'abus de pouvoir des grandes Administrations US et FR (qui sont, le savez-vous ?, les plus tatillonnes au monde !).

[SONNY]

Bonjour Laurent, je veux bien te répondre mais pose ta question plus précisément.

Pour info :

Si tu réponds à un seul de ces critères :

1. ton foyer familial est la France.
2. tu résides plus de 183 jours par an en métropole.
3. ton activité professionnelle principale est exercée en France
4. tu disposes de la majorité de tes centres d’intérêts économiques en France.

==> Alors tu es fiscalement domicilié en France.

N.B. La durée de 183 jours n'est donc pas un critère unique. Loin s'en faut.

Un Avocat Israélien aurait dit un jour à son client Cyril Astruc (célébre escroc international aussi pittoresque que Rocancourt...avec donc certainement autant de faits que de légendes bien sur) :
Mieux vaut être intelligent qu’avoir raison

Était-ce une si bonne idée que d'apporter une répondre ?

[Alain]

Laurent , cela t'amuse de pondre des trucs aussi tortueux qui ne servent à rien

En cette matière, l'issue d'un problème ne se règle qu'après une longue procédure judiciaire.

Ce qu'il y a de clair, les mecs ne sont pas idiots, dès que ta situation flirte avec un système évident de montage complexe, tu peux attirer les regards des autorités. Sauf si tu es un gros poisson car tu as une armée d'avocats encore plus futé pour te rendre invisible.

[Laurent974]

Laurent , cela t'amuse de pondre des trucs aussi tortueux qui ne servent à rien

Si si ça sert figure toi ... et même à beaucoup de gens ... y compris (j'en suis quasiment certain) ici à des gens de ce forum.
Il y a pas mal d'expatriés dans ce cas. Pas spécialement aux USA mais partout dans le monde, et de toutes les nationalités.
Des pays entiers en vivent ! (des petits pays bien connus). Crois tu par exemple que les tours de Dubaï, Singapour par exemple ne servent qu'à loger des nationaux ? Crois tu que les villas des Bahamas ne servent qu'aux citoyens des Bahamas ?

En cette matière, l'issue d'un problème ne se règle qu'après une longue procédure judiciaire.

Allons allons, pas toujours ! C'est néanmoins ce que je cherche à savoir (par curiosité personnelle) pour déterminer plus exactement le taux moyen d'emmerdements de la population expatriée qui s'est mise dans la situation d'exil fiscal. Cependant comme ce genre de montage est LEGAL du moins vise la totale légalité, un éventuel procès ou redressement fiscal à l'encontre de personnes qui se seraient mises dans une situation "clean" ne serait qu'un abus de pouvoir, d'où la nécessité pour certains néophytes de "jauger" la situation de tel ou tel endroit du monde (qui évidemment est à chaque fois un cas particulier).

Ce qu'il y a de clair, les mecs ne sont pas idiots, (...), tu peux attirer les regards des autorités.

En effet, c'est le vrai problème. Les problèmes ne peuvent venir que de petits ronds de cuir qui s'emmerdent dans leurs obscurs burlingues, aigris qu'ils sont par leur médiocrité, ils veulent se venger des gens qui réussissent, du moins qu'il croit voir exagérément réussir dans leurs délires (car les bas étages des tours de Dubaï, les petites maisons moyennes et les petits appartement moyens de Floride sont occupés par des personnages moyens qui ne cherchent qu'à améliorer leur pouvoir d'achat plutôt que de livrer à des gigantesques trafics internationaux ultra lucratifs).
Ces quelques fonctionnaires aigris dont je parlais, agissent parfois de façon illégale par une mauvaise interprétation des textes (d'où -encore une fois- la nécessité pour certains néophytes de "jauger" la situation de tel ou tel endroit qui dépend des lois de l'endroit, et de niveau d' "aigritude" des fonctionnaires de l'endroit).

(...) dès que ta situation flirte avec un système évident de montage complexe (...)

La complexité n'est qu'apparente, du moins pour les petits et moyens poissons qui n'ont rien à cacher, qui ne font rien d'illégal. Des quantités de gens passent moins de 6 mois en France tout en ne dépassant pas non plus cette période de temps dans un second pays. J'ai toujours cru que c'étaient des gens qui avaient la bougeotte, j'ai découvert qu'il y avait une raison supplémentaire qui motivait beaucoup d'entre eux, et que ce chiffre précis de "moins de 183 jours" ou "pas plus de 182 jours" dont jouent certaines personnes, n'est pas du tout un hasard. Souvent, ces gens là ne sont pas dans la totale légalité si ils échappent totalement à monsieur le percepteur. En effet, comme le disait herr doktor qui s'exprimait ainsi : "La durée de 183 jours n'est donc pas un critère unique. Loin s'en faut.". Il y a aussi les 3 autres notions de : Foyer familial ailleurs qu'en France (4B 1a), Activité professionnelle principale ailleurs qu'en France (4B 1b), Centre d'intérêt économique ailleurs qu'en France (4B 1c).
En fait, beaucoup de retraités (qui sont déjà naturellement en dehors du 4B 1b) peuvent répondre facilement à ces critères, et certains ne se privent pas d'en profiter. Ils auraient tort de ne pas en profiter si ce genre de vie de semi nomade (4B 1a) leurs convient.
La situation du "personnage fictif" que je décrivais ne diffère de celui des retraités semi nomades que par sa mise dans une situation de totale légalité (par rapport au 4B 1c) par l'ajout d'une entreprise qui aurait été délocalisée ou créée dans un 3e pays (ou par le déplacement de ses économies qui rapportent - à un niveau suffisant !- dans ce 3e pays soit un loyer soit des intérêts ou dividendes). Ce n'est pas forcément une situation compliquée (ça peut être compliqué, mais ça peut être aussi très simple).

Sauf si tu es un gros poisson car tu as une armée d'avocats encore plus futé pour te rendre invisible.

Le but du "personnage fictif" dont j'imaginais le scénario de vie et de travail, n'est pas si fictif. Ils sont légion dans ce cas, mais sont discrets. Ce sont en majorité des petits et moyens poissons. Ils ne cherchent pas à se rendre invisibles, mais veulent simplement vivre normalement, discrètement comme tout un chacun, ni en se cachant, ni en s'exposant, en s'adaptant aux vides juridiques et aux législations +/- favorables de tel ou tel pays.

[Alain]

Enfin moi , vu ce que je gagne , je n'ai pas tout ces soucis

[DJI DJI]

Je viens de moins en moins sur ce forum parce que avec ce genre de sujet à la con comme ça ,qu'est ce qu'on s'y fait chier !!!!
D'ailleurs apparemment je ne suis pas le seul !!! Moins de fréquentation !!

Papy DJIDJI

[Laurent974]

Je viens de moins en moins sur ce forum parce que avec ce genre de sujet à la con comme ça ,qu'est ce qu'on s'y fait chier !!!!
D'ailleurs apparemment je ne suis pas le seul !!! Moins de fréquentation !!

Papy DJIDJI

Il y en a certains, il faut tout leur expliquer !
Quand on va à la bibliothèque, on n'est pas obligé de lire Blaise Pascal, on peut lire une bande dessinée ... Alors choisis en une !
L'avantage d'un forum, d'internet, de la radio, de la TV, c'est qu'on peut zapper les sujets à la con ... Alors zappe !
On peut aussi zapper un sujet rien qu'à la vue d'un auteur ... C'est ce que je demande à mon égard, car je ne veux pas avoir à faire avec les cons !
Un forum, c'est pas comme une assiette qu'il faudrait vider avant de pouvoir la remplir avec autre chose. Un sujet à la con n'implique pas le retrait d'un sujet hyper bien ... Alors va lire les stocks de bons sujets qu'il y a ici ! ils y sont toujours !

Tu te lamentes de te faire chier ici à cause de ce genre de sujet à la con : hé bien mets de l'ambiance ! lance des sujets intéressants pour faire remonter la fréquentation ! T'en es pas capable ? Tu n'es capable ni de parler sérieusement, ni de lancer des sujets légers et amusants ? Tu préfères foutre la merde plutôt que d'être positif ? Alors si tel est le cas : tais toi car si tu considères que ce sujet c'est de la merde, tu viens d'en ajouter une couche.

[Laurent974]

Enfin moi , vu ce que je gagne , je n'ai pas tout ces soucis

Vu le contexte de tonte des classes moyennes en France, ce ne sont plus seulement les riches qui cherchent à échapper aux impôts.
C'est précisément parce que certains considèrent ne plus avoir assez l'argent après le passage du percepteur qu'ils ont le souci de se livrer aux calculs de ce genre !

[SONNY]

Je viens de moins en moins sur ce forum parce que avec ce genre de sujet à la con comme ça ,qu'est ce qu'on s'y fait chier !!!!
D'ailleurs apparemment je ne suis pas le seul !!! Moins de fréquentation !!

Papy DJIDJI

sacré Papy Djii Djii
Ceci étant la réponse de Laurent n'est pas tout à fait fausse non plus
Bon bref, on s'en fou.

Du coup, je suis allé faire un tour sur le FB de notre cher Papy et en zieutant les photos cela m'améne à une question :
Hollywood, c'est quoi comme genre de ville ? Un petit Ford Lauderdale ? Il y a un chouette boardwalk apparemment.
Tu peux nous en dire plus ?

[doctor0675]

Je me permets de répondre à Sonny rapidement.

Je connais très bien Fort Lauderdale. Beaucoup moins Hollywood, dont je n'ai fréquenté que la partie proche de l'autoroute et le bord de mer.

Autant la ville de Fort Lauderdale est chic et majestueuse, autant Hollywood fait cheap et modeste (le Palavas-les-Flôts du coin). Ce n'est que mon impression.

[DJI DJI]

Je viens de moins en moins sur ce forum parce que avec ce genre de sujet à la con comme ça ,qu'est ce qu'on s'y fait chier !!!!
D'ailleurs apparemment je ne suis pas le seul !!! Moins de fréquentation !!

Papy DJIDJI

sacré Papy Djii Djii
Ceci étant la réponse de Laurent n'est pas tout à fait fausse non plus
Bon bref, on s'en fou.

Du coup, je suis allé faire un tour sur le FB de notre cher Papy et en zieutant les photos cela m'améne à une question :
Hollywood, c'est quoi comme genre de ville ? Un petit Ford Lauderdale ? Il y a un chouette boardwalk apparemment.
Tu peux nous en dire plus ?

J'ai passé l'âge de me retenir dans mes propos et si ça ne plaît pas je m'en fou !!

Quand a Hollywood c'est vrai que c'est une ville simple mais attachante .Le Boardwalk est plaisant on y trouve pas mal de commerce juste sur la plage qq restaurants sympa . Il y a beaucoup de québécois qui sont snowboards . J'ai un appartement sur océan drive quand j'y vais . De moins en moins 8 heures d'avion ça me gonfle !!!
Merci d'être passé sur mon FB ...!!

[DJI DJI]

Je viens de moins en moins sur ce forum parce que avec ce genre de sujet à la con comme ça ,qu'est ce qu'on s'y fait chier !!!!
D'ailleurs apparemment je ne suis pas le seul !!! Moins de fréquentation !!

Papy DJIDJI

sacré Papy Djii Djii
Ceci étant la réponse de Laurent n'est pas tout à fait fausse non plus
Bon bref, on s'en fou.

Du coup, je suis allé faire un tour sur le FB de notre cher Papy et en zieutant les photos cela m'améne à une question :
Hollywood, c'est quoi comme genre de ville ? Un petit Ford Lauderdale ? Il y a un chouette boardwalk apparemment.
Tu peux nous en dire plus ?[/

QUÉBÉCOIS =SNOWBIRDS ........et pas sonwboard !! grrrrrrrrrrrr Papy !!


J'ai passé l'âge de me retenir dans mes propos et si ça ne plaît pas je m'en fou !!

Quand a Hollywood c'est vrai que c'est une ville simple mais attachante .Le Boardwalk est plaisant on y trouve pas mal de commerce juste sur la plage qq restaurants sympa . Il y a beaucoup de québécois qui sont snowboards . J'ai un appartement sur océan drive quand j'y vais . De moins en moins 8 heures d'avion ça me gonfle !!!
Merci d'être passé sur mon FB ...!!

[doctor0675]

A DJIDJI,

sympa ta page FB ! Je t'ai même piqué une photo, celle de l'hotel art déco Marlin avec, à son pied, la superbe américaine rose.